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Assemblée générale annuelle

​L’assemblée générale annuelle de Cheval Québec se tient tous les ans au printemps. Cet événement est l’occasion de présenter entre autres:

• le rapport d’activités et les états financiers
• de ratifier les amendements aux Règlements généraux s’il y a lieu et s'ils n'ont pas fait l'objet d'une Assemblée générale extraordinaire
• de présenter la composition des comités sectoriels ainsi que les représentants sectoriels élus sur le conseil d'administration, d'élire les administrateurs indépendants et de ratifier les administrateurs cooptés sur le conseil d'administration. 
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Qui peut voter à l'Assemblée générale annuelle?
​Conformément aux Règlements généraux de Cheval Québec, les membres actifs peuvent voter. Il s'agit:

• des membres actifs par l'entremise de délégués élus par des associations de sport et par des clubs équestres affiliés à Cheval Québec et dont le nombre est déterminé en fonction du nombre de membres actifs au 31 décembre de l'année précédant l'Assemblée générale annuelle de Cheval Québec.
• des membres actifs par l'entremise de délégués élus par les associations de race affiliées et du Regroupement d'éleveurs de race de chevaux de cinq éleveurs et moins et dont le nombre est déterminé en fonction du nombre de poulains nés au Québec au 31 décembre précédant l'Assemblée générale annuelle.
• des délégués du Regroupement des membres individuels réguliers ayant pour affinité première Attelage, Classique, Élevage, Plein Air, Western de Cheval Québec, dont le nombre est proportionnel en fonction de la répartition du nombre de membres par champ d'intérêt.

Qui peut assister à l’Assemblée générale annuelle?
Tous les membres actifs ci-haut mentionnés ainsi que les membres partenaires et les membres honoraires. 

​L’avis de convocation accompagné d’au moins l’ordre du jour, le procès-verbal de la dernière assemblée des membres, le rapport annuel d’activités est envoyé 15 jours avant la date de la tenue de l’Assemblée générale annuelle qui est entérinée par les membres du conseil d’administration.

Pour consulter les procès verbaux des années antérieures :

• Procès verbal AGA 2023
• Procès verbal AGA 2022

Les comités sectoriels

La structure politique de Cheval Québec assure que chacun des secteurs d’activité ait son mot à dire dans la gouvernance de l’organisme. Pour ce faire, 7 comités sectoriels (élevage, attelage, équitation classique, équitation western, loisir, sentiers, tourisme équestre) sont composés de bénévoles, élus, suite à un processus de mise en candidature.

Les représentants sectoriels mettent à profit leurs connaissances, compétences et expériences au service du développement de l’activité équestre. Ils travaillent de concert avec la direction générale et l’équipe permanente, selon les orientations et le plan stratégique émis par le conseil d’administration.

Chaque comité sectoriel est représenté sur le conseil d’administration par des représentants sectoriels élus. 

Composition des comités sectoriels
Attelage:
6 représentants sectoriels
2 par discipline:

• Derby
• Concours combiné d’attelage
• Plaisance en attelage

1 représentant sectoriel est élu sur le conseil d'administration
 
Élevage:
6 représentants sectoriels
2 par catégories:

• Catégorie A: Belge, Clydesdale, Percheron, Arabe, Hackney, Welsh, Shetland, Morgan, Paint Horse, Appaloosa
• Catégorie B: Canadien, Warmblood (associations et registres), Canadian Sport Horse, Thoroughbred, Lusitanien, Frison, Haflinger, Miniature
• Catégorie C: Quarter Horse

3 représentants sectoriels (1 par catégorie) sont élus sur le conseil d'administration
 
Équitation classique:
6 représentants sectoriels
2 par discipline:

• Saut d’obstacles
• Dressage
• Concours complet

1 représentant sectoriel est élu sur le conseil d'administration
 
Équitation western:
6 représentants sectoriels
2 par discipline:

• Gymkhana
• Performance western
• Reining

1 représentant sectoriel est élu sur le conseil d'administration
Loisirs
4 représentants
1 représentant sectoriel est élu sur le conseil d'administration
 
Sentiers
4 représentants
1 représentant sectoriel est élu sur le conseil d'administration
 
Tourisme équestre
4 représentants
1 représentant sectoriel est élu sur le conseil d'administration

Processus de mises en candidature sur les comités sectoriels

Les mises en candidatures sont ouvertes 75 jours avant la date de l’Assemblée générale annuelle et prennent fin un mois avant l’assemblée. Si le nombre de candidats est égal au nombre de postes à pourvoir, la personne est élue par acclamation.

Si le nombre de candidats dépasse le nombre de postes à pourvoir, des élections sont mises en place et les délégués désignés exercent leur droit de vote pour le secteur auquel ils se rattachent. Le vote est secret.
 
Conditions pour être candidat sur un comité sectoriel

1. Être membre de Cheval Québec et être âgé(e) de 18 ans et plus.
2. Pour le comité sectoriel Élevage, être propriétaire d'au moins une (1) jument enregistrée dans un registre de généalogie reconnue et qui a produit au moins un (1) poulain enregistré au cours des trois (3) dernières années.
3. Avoir une bonne compréhension de la réalité et des besoins du secteur au sein duquel il/elle s'engage; avoir des habilités en communication qui contribuent à la compréhension des enjeux.
4. Fournir une preuve de vérification des antécédents judiciaires valide de moins de 36 mois. Si vous n’en détenez pas, procédez via ce lien.

Processus de mises en candidature des administrateurs indépendants

Chaque année le Conseil d’administration sélectionne les candidats intéressés à siéger sur le conseil d’administration à titre d’administrateur indépendant. Cette sélection est basée sur l’expertise reconnue et recherchée par le conseil d’administration de Cheval Québec pour combler les besoins qu’il aura identifiés auparavant.
Un administrateur indépendant ne doit pas :

• être élu pour représenter une entité constituante de Cheval Québec, c’est-à-dire tout organisme affilié à Cheval Québec;
• être gestionnaire ou membre du personnel de Cheval Québec ou de l’une des entités constituantes de Cheval Québec;
• être administrateur de l’une des entités constituantes de Cheval Québec;
• être un entraîneur, officiel ou un athlète à temps plein.

Processus d’élection et de nomination

​Qui vote pour élire les représentants des comités sectoriels?
Les délégués votants désignés par les membres actifs (Regroupements d'éleveurs, Associations de sport et de races affiliées et Clubs équestres affiliés, Regroupement des cavaliers et meneurs de loisirs du Québec) élisent les représentants sectoriels. 

Comment sont élus les administrateurs sur le Conseil d’administration?
Les administrateurs sectoriels sont élus par et parmi les représentants sectoriels
Les administrateurs indépendants sont élus ou ratifiés si le nombre de candidat n’est pas supérieur au nombre de poste vacants par les délégués des membres actifs (Délégués des associations de sport, d’élevage, de races, du regroupement des éleveurs de race de chevaux de 5 éleveurs et moins, le Regroupement des membres individuels par affinité Attelage, Classique, Élevage, Plein Air, Western)

Comment sont nommés les dirigeants?
Les administrateurs désignent entre eux les dirigeants pour remplir les fonctions de la  Présidence, 1er et 2e Vice-présidence, Trésorerie, Secrétariat