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Assurance

  • Assurance en cas de décès et mutilation par accident à l’intention des membres et bénévoles de moins de soixante-quinze (75) ans
  • Assurance en cas de décès et mutilation par accident à l’intention des membres et bénévoles âgés de plus de soixante-quinze (75) ans et moins de quatre-vingt-dix (90) ans
  • Accidental Death & Dismemberment Insurance for the members and volunteers under age Seventy-five (75)
  • Accidental Death & Dismemberment Insurance for the members and volunteers over age Seventy-five (75) and under age Ninety (90)
  • Assurance responsabilité civile des entreprises sur la base «Événement»
  • Foire aux questions BFL Canada
  • Demande de certificat d'assurance - Membre
  • Certificate of Insurance Request Form - Member
  • Demande de certificat d'assurance responsabilité civile - Club - Droit de passage - Événement
  • Formulaire de réclamation d'assurance-accidents
  • Accident Insurance Claim Form
  • Rapport d’incident - Responsabilité civile générale
  • Incident Report - General Liability Insurance

Code de pratiques des équidés

Contrats types

Les centres équestres offrent presque tous la pension de chevaux et de plus en plus souvent maintenant, ils prennent des ententes de demi-pension avec leurs clients. Voici des exemples de contrats types que vous pouvez télécharger. Ces documents peuvent être utilisés tel quel ou en les adaptant à votre réalité. Lorsque vous les utilisez comme présentés, la mention «suggéré par le programme de certification Équi-Qualité» peut figurer.
  • Contrat de pension d'un cheval entre un centre équestre et un individu-propriétaire d'un cheval
  • Contrat de demi-pension entre un centre équestre et un individu-propriétaire d'un cheval
  • Contrat de demi-pension entre un individu-propriétaire et un autre individu (non commercial)

Lorsque vient le temps de vendre ou d'acheter un cheval, comment mener la transaction afin qu'elle soit équitable pour les deux parties? 
Voici des exemples de contrats types que vous pouvez télécharger. Ces documents peuvent être utilisés tel quel ou en les adaptant à votre réalité. Lorsque vous les utilisez comme présentés, la mention «suggéré par Cheval Québec» peut figurer.
  • Contrat de vente à tempérament à un consommateur
  • Contrat de vente d'un cheval entre particuliers non commerçants
  • Contrat de vente d'un cheval entre commerçants
  • Contrat de vente au comptant d'un cheval entre commerçant et consommateur
  • Vente d'un cheval: Entente entre un éleveur et un expert/intermédiaire

Guide de biosécurité ​+ Prévention du cheptel équin du Québec 

 

Règlements de compétitions

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ATTELAGE
  • Règlements de Cheval Québec en attelage-Derby (version 2023)
  • Formulaire de proposition d'amendements aux règlements
Photo
ÉQUITATION CLASSIQUE
  • Règlements des épreuves combinées (version 2023)​
  • Règlements de Canada Équestre
  • Règlements Médaille Aubert Brillant
  • Aubert Brillant Medal Rules
  • Règlements Médaille François Ferland
  • François Ferland Medal Rules
  • Règlements Rendez-vous des Kürs
Photo
ÉQUITATION WESTERN
  • Livre des règlements en équitation western (version 2023)
  • ​Formulaire de propositions d'amendements au livre des règlements
Photo
TREC
  • Règlements de TREC (version 2023)
Pour accompagner la version imprimée 2016 :
  • Amendements 2018 des règlements de TREC
  • Questions concernant le code vestimentaire et le contrôle vétérinaire
  • Règlement Médicaments et drogues à l'usage des chevaux - Contrôle antidopage des chevaux

Règlements de sécurité

Règlement de sécurité - Enseignement et pratique
Règlement de sécurité - Section des compétitions

Ententes de droits de passage

MOD_2022_Model-Entente-Droit-Passage-1
MOD_2022_Model-Entente-Droit-Passage-2
MOD_2022_Model-Entente-Droit-Passage-3

LA BOITE À OUTILS – L’ABC du gestionnaire (Table des matières)

Plusieurs autres modèles et outils de gestion sont disponibles sur demande auprès de Vanessa Noël à vnoel@cheval.quebec

Protocole de gestion des commotions cérébrales

Politique, règles et procédures en matière de protection de l'intégrité

  • POLICY, RULES, AND PROCEDURES REGARDING THE PROTECTION OF THE INTEGRITY

Sécurité routière

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Seul organisme équestre fédéré reconnu par
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Affilié à
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Cheval Québec

7665, boul. Lacordaire
Montréal, Québec  H1S 2A7
Tél.: 514-252-3053 / 
​1 866 575-0515

Téléc.: 514-252-3068
info@cheval.quebec

Situation géographique 

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MANDAT ET VALEURS
​CONSEIL D'ADMINISTRATION
COMITÉS SECTORIELS
L'ÉQUIPE DE CHEVAL QUÉBEC
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​RAPPORTS D'ACTIVITÉS

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TYPES D'ADHÉSION
BÉNÉFICES ET ASSURANCES
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Établissement équestre

FAIRE CERTIFIER UN ÉTABLISSEMENT

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​OUTILS POUR GESTIONNAIRES DE CLUB ÉQUESTRE

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GUIDE DE BIOSÉCURITÉ
ACTIONS DE PRÉVENTION POUR LA SANTÉ DU CHEPTEL ÉQUIN DU QUÉBEC
RÈGLEMENTS DE COMPÉTITIONS EN ATTELAGE - COMPLÉMENTS
RÈGLEMENTS DE COMPÉTITIONS EN ÉQUITATION CLASSIQUE - COMPLÉMENTS
RÈGLEMENTS DE COMPÉTITIONS EN ÉQUITATION WESTERN - COMPLÉMENTS
RÈGLEMENTS DE COMPÉTITIONS EN TREC - COMPLÉMENTS
RÈGLEMENTS DE SÉCURITÉ
PROTOCOLE DE GESTION DES COMMOTIONS CÉRÉBRALES​
POLITIQUE EN MATIÈRE DE PROTECTION DE L'INTÉGRITÉ
​GUIDE DE SÉCURITÉ ROUTIÈRE

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