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Assurance
- Assurance en cas de décès et mutilation par accident à l’intention des membres et bénévoles de moins de soixante-quinze (75) ans
- Assurance en cas de décès et mutilation par accident à l’intention des membres et bénévoles âgés de plus de soixante-quinze (75) ans et moins de quatre-vingt-dix (90) ans
- Accidental Death & Dismemberment Insurance for the members and volunteers under age Seventy-five (75)
- Accidental Death & Dismemberment Insurance for the members and volunteers over age Seventy-five (75) and under age Ninety (90)
- Assurance responsabilité civile des entreprises sur la base «Événement»
- Foire aux questions BFL Canada
- Demande de certificat d'assurance - Membre
- Certificate of Insurance Request Form - Member
- Couvertures d’assurance les couvrant pour diverses activités (non compétitives) pour associations et clubs affiliés
- Formulaire de réclamation d'assurance-accidents
- Accident Insurance Claim Form
- Rapport d’incident - Responsabilité civile générale
- Incident Report - General Liability Insurance
Code de pratiques des équidés
Contrats types
Les centres équestres offrent presque tous la pension de chevaux et de plus en plus souvent maintenant, ils prennent des ententes de demi-pension avec leurs clients. Voici des exemples de contrats types que vous pouvez télécharger. Ces documents peuvent être utilisés tel quel ou en les adaptant à votre réalité. Lorsque vous les utilisez comme présentés, la mention «suggéré par le programme de certification Équi-Qualité» peut figurer.
Lorsque vient le temps de vendre ou d'acheter un cheval, comment mener la transaction afin qu'elle soit équitable pour les deux parties?
Voici des exemples de contrats types que vous pouvez télécharger. Ces documents peuvent être utilisés tel quel ou en les adaptant à votre réalité. Lorsque vous les utilisez comme présentés, la mention «suggéré par Cheval Québec» peut figurer.
- Contrat de pension d'un cheval entre un centre équestre et un individu-propriétaire d'un cheval
- Contrat de demi-pension entre un centre équestre et un individu-propriétaire d'un cheval
- Contrat de demi-pension entre un individu-propriétaire et un autre individu (non commercial)
Lorsque vient le temps de vendre ou d'acheter un cheval, comment mener la transaction afin qu'elle soit équitable pour les deux parties?
Voici des exemples de contrats types que vous pouvez télécharger. Ces documents peuvent être utilisés tel quel ou en les adaptant à votre réalité. Lorsque vous les utilisez comme présentés, la mention «suggéré par Cheval Québec» peut figurer.
- Contrat de vente à tempérament à un consommateur
- Contrat de vente d'un cheval entre particuliers non commerçants
- Contrat de vente d'un cheval entre commerçants
- Contrat de vente au comptant d'un cheval entre commerçant et consommateur
- Vente d'un cheval: Entente entre un éleveur et un expert/intermédiaire
Règlements de compétitions
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Règlements de sécurité
Protocole de gestion des commotions cérébrales
Politique, règles et procédures en matière de protection de l'intégrité
Sécurité routière
